Déposée le 23 août 1999 par la Société Anonyme (SA) PLEIN CIEL DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MEDIaSTORE plein ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLEIN CIEL DIFFUSION domicilié(e) 77, rue de Lourmel, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 031 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.
La marque MEDIaSTORE plein ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLEIN CIEL DIFFUSION (Société anonyme) - 77, rue de Lourmel, 75015 PARIS - France - SIREN 592031447
Cabinet TONY-DURAND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05
Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366038 - Publication au BOPI 2003-02-19
Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296123 - Publication au BOPI 2000-02-28
Republication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Ciseaux, couteaux, tranchets. Appareils pour la réception, l'enregistrement, la reproduction ou la transmission de sons, d'images ou de données ; tourne-disques, baladeurs, lecteurs de disques compacts (audio-vidéo), magnétoscopes, magnétophones, enceintes acoustiques, microphones, téléviseurs, ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques, disques optiques compacts, disquettes souples, supports magnétiques de données ; bandes magnétiques, bandes vidéos ; machines à calculer, agendas électroniques, claviers d'ordinateurs ; dessins animés, appareils d'enseignement ; films (pellicules) impressionnés, imprimantes d'ordinateurs ; lecteurs (informatiques) ; logiciels (programmes enregistrés) ; moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, pour disques compacts, pour bandes magnétiques et pour bandes vidéo ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; récepteurs (audio-vidéo), télécopieurs, appareils téléphoniques. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, manuels ; articles de papeteries ; fournitures pour l'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; peintures, tableaux et gravures ; articles pour reliures ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un appareil de télévision ; jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et des tapis).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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